Le Comité syndical se réunit jeudi 11 avril 2013, à 9 heures 30, à la salle des fêtes du Pouzin pour examiner le Budget Primitif 2013.
L’ordre du jour sera le suivant :
– Actualités ;
– Approbation des procès-verbaux des séances précédentes ;
– Délibérations
- Approbation du compte administratif 2012, du compte de gestion et affectation des résultats ;
- Budget primitif 2013 ;
- Subventions à diverses associations ;
- Etat des marchés passés en 2012 ;
- Avenant au cahier des charges pour le renouvellement du protocole PCT ;
- Signature d’une convention « Prévenance Travaux » avec Monsieur Eric PEYRARD, Directeur d’ErDF-GrDF Drôme-Ardèche.
– Divers
– Service dédié aux communes pour la partie électricité des documents d‘urbanisme ;
– Imputation des frais de maîtrise d’œuvre sur chaque dossier pour répondre au CAS du Facé ;
– Mise en place d’un marché études et maîtrise d’œuvre :
– Point sur les travaux d’extension du Syndicat ;
– Débat sur la transition énergétique.